L’économie sociale dans l’Union européenne (EU)

2 Vidéos

• Audio ! L’économie sociale et solidaire au niveau Européen

  Emission RCF - 17 février 2021

  février 2021

• Journée Europe et ESS

  janvier 2015

  RTES

2 propositions

• Contribution du RTES à la consultation sur le plan d’action européen pour l’ESS

  juillet 2021

  RTES

• Livre Blanc: L’économie sociale… Reprendre l’initiative. Propositions pour faire de l’économie sociale un pilier de l’Union européenne.

  Social Economy Europe, septembre 2015

Une étude de cas

• Actes de la Convention Européenne des Groupements d’Employeurs

  février 2008

  COR

32 Documents d’analyse/working papers/articles

• Vers une reconnaissance juridique des associations à but non lucratif et de leurs activités transfrontières dans l’Union européenne

  Décryptage rédigé par Michel Catinat, Référent du Labo de l’ESS sur la thématique « ESS européenne »

  novembre 2023

  Le labo de l’ESS

• Pour une relance européenne fidèle au « serment vert »

  Mathilde Dupré, Julien Hallak, Wojtek Kalinowski, mai 2020

  Institut Veblen pour les réformes économiques

• Green deal et économie sociale : enjeux et perspectives

  Note d’analyse

  Denis STOKKINK, février 2020

  PLS

• Guide: Favoriser l’accès à l’emploi des femmes dans les territoires ruraux

  Directeur de la publication : Serge Morvan, mars 2019

• Les bonnes pratiques en matière de politiques publiques relatives à l’économie sociale européenne, à la suite de la crise économique

  The European Economic and Social Committee (EESC)

  Rafael Chaves Ávila, José Luis Monzón Campos, 2019

  CIRIEC - España - Revista de Economía pública, social y cooperativa

• L’avenir des politiques européennes pour l’économie sociale passe par un Plan d’Action

  novembre 2018

• Europe & ESS Enjeux et leviers d’actions pour les collectivités locales

  RepèrESS du RTES

  septembre 2018

  RTES

• Les actions de la Commission européenne pour l’économie sociale en 2017-2018

  Note d’actualité Chorum et Pour la Solidarité

  avril 2018

  PLS

• Insertion vers l’emploi et politique européenne

  Note d’analyse PLS

  mars 2018

  PLS

• Évolutions récentes de l’économie sociale dans l’Union européenne

  octobre 2017

  CIRIEC

• Contribution de l’UFISC à la consultation publique sur le Socle européen des droits sociaux

  UFISC, 2017

  UFISC

• Agroécologie et politiques publiques en Europe

  Ronan LASBLEIZ, octobre 2015

  PLS

• Les nouveaux indicateurs de richesse dans la gouvernance européenne

  WORKING PAPERS N°17/2015. IDDRI, 2015. 16 P.

  Damien Demailly, Lucas Chancel, Lucien Lewertoski-Blanche, Laura Brimont, 2015

• Etude comparative de politiques locales européennes au croisement de l’ESS et du développement durable. Rapport intermédiaire.

  Laurent Fraisse, Denis STOKKINK, Elise Dubetz, novembre 2014

• Économie sociale et Europe : quel(s) dialogue(s) ?

  Notes d’analyse Juillet 2014

  Elise Dubetz, juillet 2014

  PLS

• L’économie sociale et les élections européennes : enjeux et perspectives

  Manon Désert, mai 2014

  PLS

• La législation relative à l’ESS : analyse comparée France/Europe

  Note d’analyse PLS/Chorum

  mars 2014

  PLS, CIDES - Chorum

• Accès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe. CONTEXTE, ENJEUX ET BONNES PRATIQUES.

  Les repères de l’Avise n°2

  janvier 2014

  AVISE

• L’économie sociale: préparer le terrain pour des réponses innovantes face aux défis actuels

  Commission européenne: Examen par les pairs en matière de Protection sociale et d’Inclusion sociale 2012. Résumé.

  décembre 2012

• MARCHÉS PUBLICS ET SERVICES SOCIAUX

  Communication RIPESS EUROPE

  Eric Dacheux, juin 2012

• Le Fonds social européen dans le cadre financier pluriannuel 2014-2020 : état des lieux et enjeux pour l’économie sociale

  Elise Dubetz, janvier 2012

  PLS

• Politique de cohésion européenne: Nouveau cadre stratégique commun 2014-2020

  Martine Theveniaut, 2012

• La Comission Européenne et l’Entrepreneuriat social. Note de Synthèse.

  décembre 2011

  Convergences 2015

• Territoires et solidarités : un enjeu européen. Analyse des politiques et des bonnes pratiques européennes en matière de responsabilité sociétale des territoires

  Vanessa DEWAELE, Audrey HOUSSIERE, Jean-Baptiste MOUGEL, Denis STOKKINK, novembre 2011

  CIDES - Chorum, PLS

• Les entreprises sociales d’insertion dans l’Union européenne. Un aperçu général.

  EMES Working Papers no. 03/11 (transversal paper)

  Catherine Davister, Jacques DEFOURNY, Olivier Gregoire, mars 2011

• L’économie solidaire: une possibilité de relance de la construction européenne ?

  ESSACHESS. Journal for Communication Studies, vol. 4, no. 1(7) / 2011: 199-227

  Eric Dacheux, Daniel Goujon, 2011

• Justice sociale pour un long terme durable

  Jan De Smedt, avril 2010

  4D

• Soutenir le développement local dans le cadre de la politique de cohésion: Bonnes pratiques et options politiques futures

  Étude commandée par la direction générale de la politique régionale de la Commission européenne. Rapport Final

  Marjorie Jouen, Katalin Kolosy, Jean-Pierre Pellegrin, Peter Ramsden, Péter Szegvari, Nadège Chambon, avril 2010

• eu. Dossier: L’Europe et l’économie sociale

  2010

  SawB

• CRÉDIT À LA CONSOMMATION ET ENDETTEMENT DES PARTICULIERS : UNE EUROPE HARMONISÉE PAR UNE DIRECTIVE INUTILE ?

  Benoît Granger, Udo Reifner, juin 2008

• Quelle altérité solidaire pour l’Europe des banques ?

  Revue d’économie financière, 2008, Vol 91, n° 91

  Pascal Glémain, 2008

• L’Economie Sociale dans l’Union Européenne

  Etat des lieux de la situation de l’économie sociale dans l’Union européenne et ses vingt-cinq États membres

  Rafael Chaves Ávila, José Luis Monzón Campos, 2007

  CIRIEC

7 Chartes /manifestes

• Mémorandum d’ENSIE pour les élections du Parlement Européen de 2024

  mars 2024

  ENSIE

• L’économie sociale, moteur du progrès économique et social en Europe

  Mémorandum SEE pour les élections européennes de 2024

  2024

  Social Economy Europe

• Contribution du RIPESS EUROPE à la recommandation du Conseil de l’Union européenne du 9 novembre 2023 relative à la mise en place des conditions cadres de l’économie sociale (accord politique)

  novembre 2023

  RIPESS Europe

• Policy paper. Green deal et Économie Sociale : Enjeux et perspectives

  Théo BURATTI,, Tatyana WARNIER, février 2020

  PLS

• Plaidoyer pour l’ESS européenne, pour une Europe des territoires et des citoyens

  Le Labo de l’ESS, février 2019

  Le labo de l’ESS

• Déclaration de Ljubljana. Développer les entreprises de l’économie sociale en Europe du Sud-Est.

  Union Européenne

  avril 2017

• Déclaration de Luxembourg - Feuille de route vers la création d’un écosystème plus complet pour les entreprises de l’économie sociale

  Union Européenne

  décembre 2015

12 interventions publiques

• LA MESURE DE L’IMPACT SOCIAL : facteur de transformation du secteur social en Europe

  Communication de N. Alix et A. Baudet au CIRIEC International Research Conference on Social Economy Social Economy on the move – October 24-26, 2013 - University of Antwerp.

  Nicole Alix, Adrien BAUDET, octobre 2013

• L’élaboration d’un cadre juridique européen de l’entrepreneuriat social à l’épreuve des obstacles juridiques, fiscaux et administratifs nationaux

  XIIIe Rencontres du RIUESS, juin 2013, Angers

  Rachid RHATTAT, juin 2013

  RIUESS

• L’emploi, un enjeu de solidarité dans les micro-projets associatifs? Le cas des projets soutenus par le programme du Fonds Social Européen en Auvergne, au regard de P. Ricoeur.

  XIe Rencontres du RIUESS - Poitiers - 15/17 juin 2011

  Annie Sinda, Gloria Maffet, Renaud Muller, juin 2011

  RIUESS

• Les entreprises sociales, instituts médico-sociaux : une nouvelle gouvernance sociale au regard des dispositions françaises et européennes

  VIIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Rennes (2007)

  Laurie BEURION, mai 2007

  RIUESS

• Le mécénat de compétences, une innovation pour l’économie solidaire en Europe ?

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Anne-Laure GATIGNON-TURNAU, juin 2006

  RIUESS

• L’Europe, un outil de développement pour les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) ?

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Françoise PECOUP, juin 2006

  RIUESS

• La Mutualité Française dans l’Union Européenne : mutations et nouveaux défis

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Hélène Vincent, juin 2006

  RIUESS

• Les services sociaux d’intérêt général en quète de reconnaissance européenne

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Johan Priou, juin 2006

  RIUESS

• Société coopérative européenne et principes coopératifs

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Philippe Marchand, juin 2006

  RIUESS

• Les associations françaises de tourisme social face aux politiques européennes

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Gilles Caire, juin 2006

  RIUESS

• Sur la fonction et l’évaluation de l’économie sociale et solidaire dans l’union européenne

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Günther Lorenz, juin 2006

  RIUESS

• La construction de l’Europe Sociale : Entre économie sociale et responsabilité sociale des entreprises. Une analyse des programmes des partis politiques pour les élections au Parlement Européen en 2004

  VIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Grenoble (2006)

  Jean-Robert Alcaras, Nathalie DOMPNIER, juin 2006

  RIUESS

6 articles

• 2023: la grande bifurcation de l’ESS

  Article du bulletin du Ripess Europe, décembre 2023

  Jean Rossiaud, décembre 2023

  RIPESS Europe

• 2023: the great bifurcation of the SSE

  Article du bulletin du Ripess Europe, décembre 2023

  Jean Rossiaud, décembre 2023

  RIPESS Europe

• Économie sociale: le Conseil recommande aux États membres d’en exploiter tout le potentiel

  Article du bulletin du Ripess Europe, octobre 2023

  octobre 2023

  RIPESS Europe

• Une victoire douce-amère pour la loi sur la restauration de la nature

  Article du bulletin du Ripess Europe, juillet 2023

  Jason Nardi, juillet 2023

  RIPESS Europe

• Plan d’action pour l’économie sociale : vers un véritable changement de la politique de l’UE ?

  Article du bulletin de décembre 2021 du Ripess Europe

  Jason Nardi, décembre 2021

  RIPESS Europe

• Deuxième réunion du Comité de suivi de la Déclaration de Luxembourg

  Article du bulletin de janvier 2021 du Ripess Europe

  UNTFSSE, janvier 2021

  RIPESS Europe, UNTFSSE

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