Mesures génériques favorisant le développement de l’ESS

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4 publications

• Petit traité de gouvernance

  Pierre Calame, Editions Charles Léopold Meyer, Paris, France, mars 2023

• Économie sociale et solidaire et État : A la recherche d’un partenariat pour l’action

  Jean-Claude Barbier, Bureau de la Recherche de l’IGPDE, octobre 2017

• Guide « Agir sur le foncier agricole, un rôle essentiel pour les collectivités locales »

  Terre de Liens, Terre de Liens, avril 2015

  TdL

• Associations et Action publique

  Sous la direction de Jean-Louis Laville, Anne Salmon, Desclée de Brouwer, collection Solidarité et société, 2015

9 Vidéos

• Les Rencontres du RIUESS : Bordeaux, 1,2 et 3 juin 2022 (une dizaine de vidéos)

  Chaire Terr’ESS

  juin 2022

  Chaire TerrESS

• L’économie sociale et solidaire et ses politiques publiques - Webinaire (3) pour les collectivités

  ESS Bretagne

  mars 2022

  RTES

• Conférence en ligne « Structuration de filières économiques de territoire » 2 avril 2021

  février 2021

  RTES

• L’économie sociale et solidaire dans le Pays de Rennes

  novembre 2016

• Les Tables de quartier : un modèle unique au monde qui vient de chez nous

  septembre 2016

• Débat : L’économie sociale et solidaire, voie d’avenir (Fête de l’Humanité)

  septembre 2016

• Martine Pinville veut promouvoir l’économie sociale et solidaire

  octobre 2015

• Marinaleda: (partie 1 à 4)

  2015

• Perspectives d’avenir, politiques publiques et économie sociale et solidaire

  Forum International de l’Economie Sociale et Solidaire, FIESS 2011

  octobre 2011

Un outil pédagogique

• GUIDE SUR LES ACHATS PUBLICS ISSUS DU COMMERCE EQUITABLE

  GROUPE D’ÉTUDE DES MARCHÉS « DÉVELOPPEMENT DURABLE » Comité n°2 « Aspects sociaux ». Ministère de l’Economie et des Finances, France

  juillet 2012

4 propositions

• Contribution du RTES à la consultation sur le plan d’action européen pour l’ESS

  juillet 2021

  RTES

• Pour un monde juste et humain, des politiques régionales dynamiques de promotion de l’Economie solidaire Adresse aux candidats des élections régionales

  décembre 2015

  MES

• Livre Blanc: L’économie sociale… Reprendre l’initiative. Propositions pour faire de l’économie sociale un pilier de l’Union européenne.

  Social Economy Europe, septembre 2015

• 30 propositions des acteurs de l’ESS pour l’avenir de la Bretagne

  CRESS Bretagne, septembre 2015

18 études de cas

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée : Wallonie

  Chaire TerrESS et GSEF

  par Constance Rivière, Léa Ringeval, Luce Valade, Laura Rolleri, mars 2023

  Chaire TerrESS, GSEF

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée: Pérou

  Chaire TerrESS et GSEF

  par Eléa Berger, Pauline Ferreira, Nina Leroux et Léa Constantin, mars 2023

  Chaire TerrESS, GSEF

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée : Uruguay

  Chaire TerrESS et GSEF

  par Clémence Frémont, Aurore Coville, Marie Toulet, Emma Assanelli, Louis Souffran, mars 2023

  Chaire TerrESS, GSEF

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée: Le Québec

  Chaire TerrESS et GSEF

  par Justina Bouissous, Alexia Braz Afonso, Margot Lasnet, Lise Pellefigue, mars 2023

  Chaire TerrESS, GSEF

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée: Ontario

  Chaire TerrESS et GSEF

  par Agathe Rageys, Mai Ly Saulnier, Nolwenn Simon, Nathan Veyssière, mars 2023

  Chaire TerrESS, GSEF

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée: Le Mexique

  Chaire TerrESS et GSEF

  par Lana Blanc, Paul Carayol, Pauline Lucia, Anoush Roussel, Lou Hugot, mars 2023

  Chaire TerrESS, GSEF

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée: Ensemble des synthèses

  Chaire TerrESS et GSEF

  AA.VV., mars 2023

  Chaire TerrESS, GSEF

• L’ESS en 2040 : quelles politiques publiques d’ESS pour quelles mutations?

  Affiches de présentation d’initiatives ESS portées par les collectivités

  juillet 2022

  RTES

• Les politiques de l’ESS : une approche comparée : Preston

  Chaire TerrESS et GSEF

  Par Lucie Bernicot, Gwenann Capitaine, Domitille Lécroart, Thomas Vieuille, mars 2020

  Chaire TerrESS, GSEF

• Les Politiques Publiques de l’économie sociale et solidaire et leur rôle dans l’avenir du travail: Le cas de la Tunisie

  International Labour Organization (ILO) Publication

  Dr. Akram Belhaj Rhouma, mars 2020

  BIT/ILO

• Réseau AMAP Ile-de-France : manger local, durable et solidaire dans les cantines

  Initiatives inspirantes du labo de l’ESS

  mars 2018

  Le labo de l’ESS

• Approvisionnement bio À Mouans-Sartoux, tout part de l’assiette

  Fiche du recueil la Transition en actions

  Fondation Daniel et Nina Carasso, septembre 2017

• Les partenariats entre La Poste et l’Economie Sociale et Solidaire

  CIRIEC France Brèves n°106 Février 2017

  Anne Rubinstein, février 2017

  CIRIEC

• Projet stratégique et opérationnel du développement de l’ESS de Clermont-Ferrand Métropole

  décembre 2016

• Séoul: Un Plan Global Pour Appuyer l’ÉSS

  Fiche RELIESS n°13

  avril 2014

  RELIESS

• La Barje, un bar pour consommer autrement

  Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable – 2014 Elise DUBETZ (Pour la Solidarité) avec la collaboration de Denis STOKKINK (Pour la Solidarité) et Laurent FRAISSE (CRIDA)

  Laurent Fraisse, Denis STOKKINK, Elise Dubetz, 2014

• Politiques publiques pour le développement de l’économie sociale et solidaire. Étude de cas · Burkina Faso

  UNITERRA, septembre 2013

• Les coopératives sociales italiennes

  Fiche Reliess n°8

  mars 2013

  RELIESS

44 Documents d’analyse/working papers/articles

• Les coopérations entre Economie Publique et Economie Sociale et Solidaire au service de l’intérêt collectif

  Cahiers du CIRIEC FRANCE NO 4 - PURH

  sous la direction de Philippe Bance à partir de travaux animés par Marcel Caballero, président d’honneur du CIRIEC-France, mars 2024

  CIRIEC

• Vers une reconnaissance juridique des associations à but non lucratif et de leurs activités transfrontières dans l’Union européenne

  Décryptage rédigé par Michel Catinat, Référent du Labo de l’ESS sur la thématique « ESS européenne »

  novembre 2023

  Le labo de l’ESS

• Note de synthèse : Enjeux politiques et juridiques de la loi « 3DS » : Loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale

  ESS France

  juin 2022

  ESS France : Chambre française de l’Economie Sociale et Solidaire

• Les communs : un chemin vers un changement de paradigme dans les pratiques politiques ?

  Chaire TerrESS

  Stéphane Pfeiffer, janvier 2021

  Chaire TerrESS

• Fiches d’Action pour la Résilience locale (FAR)

  La Traverse, structure d’appui aux dynamiques de transition écologique et sociale dans les territoires, novembre 2020

• Pour une relance européenne fidèle au « serment vert »

  Mathilde Dupré, Julien Hallak, Wojtek Kalinowski, mai 2020

  Institut Veblen pour les réformes économiques

• Décoloniser notre imaginaire économique pour penser le revenu universel d’existence

  Article Mediapart, 21 avril 2020

  Geoffrey Volat, avril 2020

  Mediapart

• Green deal et économie sociale : enjeux et perspectives

  Note d’analyse

  Denis STOKKINK, février 2020

  PLS

• Les bonnes pratiques en matière de politiques publiques relatives à l’économie sociale européenne, à la suite de la crise économique

  The European Economic and Social Committee (EESC)

  Rafael Chaves Ávila, José Luis Monzón Campos, 2019

  CIRIEC - España - Revista de Economía pública, social y cooperativa

• L’avenir des politiques européennes pour l’économie sociale passe par un Plan d’Action

  novembre 2018

• PLAIDOYER PARLEMENTAIRE. Guide des bonnes pratiques associatives.

  Vox Public, novembre 2018

• Base de données des dispositifs d’appui aux organisations d’ESS déployés par les régions

  août 2018

  AVISE

• Les actions de la Commission européenne pour l’économie sociale en 2017-2018

  Note d’actualité Chorum et Pour la Solidarité

  avril 2018

  PLS

• ESS : quelles perspectives pour les mesures proposées ?

  Livre blanc EY sur l’ESS

  mars 2018

• Législation et politiques publiques en faveur de l’économie sociale et solidaire (ESS). Premiers pas & Éléments d’un guide pratique

  Yvon Poirier, Françoise Wautiez, Béatrice Alain, janvier 2018

  RIPESS Intercontinental

• Du tiers-secteur à l’économie sociale et solidaire

  dans " Économie sociale et solidaire et État | Jean-Claude Barbier », IGPDE, 2017

  Jean-Louis Laville, octobre 2017

• Russie : de l’économie sociale et solidaire étatique à la concurrence ou coopération avec l’État, un nouveau contrat social

  dans " Économie sociale et solidaire et État | Jean-Claude Barbier », IGPDE, 2017

  Sergueï Efremov, octobre 2017

• Économie sociale et solidaire, démocratie locale et État-providence

  dans " Économie sociale et solidaire et État | Jean-Claude Barbier », IGPDE, 2017

  Isabel Vidal, octobre 2017

• Économie sociale et solidaire et système de protection sociale en France : entre tensions et complémentarités

  dans " Économie sociale et solidaire et État | Jean-Claude Barbier », IGPDE, 2017

  Henri Noguès, octobre 2017

• Étude Stratégique sur l’Économie Sociale et Solidaire en Tunisie

  Ministère du Développement, de l’Investissement et de la Coopération Internationale de Tunisie

  septembre 2017

• ESS & Départements. Note Politiques Publiques.

  janvier 2017

  RTES, ESS France : Chambre française de l’Economie Sociale et Solidaire

• Le financement de l’Économie Sociale au Québec

  Working paper CIRIEC N° 2016/01

  Claude Dorion, 2016

  CIRIEC-Canada - Centre Interdisciplinaire de recherche et d’information sur les entreprises collectives

• Politique de la ville & ESS. Compte-rendu

  Mardi 15 décembre 2015, Plaine Commune (93)

  décembre 2015

  RTES

• Ensemble, accélérons ! Accompagner les acteurs de l’innovation dans leur changement d’échelle

  Rapport (et synthèse) Décembre 2015 Secrétariat Général pour la modernisation de l’action publique, France

  décembre 2015

• Spécificités et contributions de la nébuleuse de l’économie sociale et solidaire

  Nicolas Gachet, Michael Gonin, septembre 2015

  PLS

• Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

  Gouvernement du Québec

  2015

• Etude comparative de politiques locales européennes au croisement de l’ESS et du développement durable. Rapport intermédiaire.

  Laurent Fraisse, Denis STOKKINK, Elise Dubetz, novembre 2014

• L’économie sociale et les élections européennes : enjeux et perspectives

  Manon Désert, mai 2014

  PLS

• Tiers secteur et État providence au Danemark : une refonte du modèle social

  Notes d’analyse, Économie sociale

  Pol Cadic, juillet 2013

  PLS

• Pour l’appui au développement des coopératives sur les territoires du Québec; Les CDR

  Fiche Reliess n°7

  mars 2013

  RELIESS

• CONTRIBUTION DE L’UFISC DANS LE CADRE DU DEBAT SUR LA LOI RELATIVE A L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  UFISC, 2013

  UFISC

• Les organisations d’économie sociale et solidaire au Burkina Faso et les pouvoirs publics

  Étude de cas nationale Burkina Faso

  Jean-Baptiste Zett, 2013

• Plan d’Actions National de Promotion de l’Economie Sociale et Solidaire 2014-2018

  Gouvernement du Mali

  2013

• Plan d’Action Décennal panafricain pour le développement des Coopératives (PADCOOP / 2012 – 2022)

  Bureu International du Travail et Union Africaine, novembre 2012

• Développement local et économie sociale au Québec en milieu rural - la Politique nationale de la ruralité

  Fiche Reliess n°5

  octobre 2012

  RELIESS

• Rio+20: Progrès ou procrastination?

  Judith Hitchman, Martine Theveniaut, juillet 2012

  Bulletin International de Développement Local Durable

• Social Enterprise, Capabilities and Development: Lessons from Ecuador

  MPRA Paper from University Library of Munich, Germany

  Margherita Scarlato, mars 2012

• PLES-2012 Plan d’action pour le développement de l’économie solidaire au Luxembourg

  novembre 2011

  Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg.Ministère de l’économie et du Commerce extérieur.Département de l’économie solidaire.

• L’économie solidaire face à l’État en Amérique latine Les dynamiques contrastées du Brésil et du Venezuela

  Revue Tiers-Monde, 2011, vol. n°208, issue 4, pages 159-175

  Andreia Lemaître, Madeleine Richer, Genauto Carvalho de França Filho, 2011

• eu. Dossier: L’Europe et l’économie sociale

  2010

  SawB

• Stratégie gouvernementale de développement durable 2008-2013

  Gouvernement du Québec

  2008

• Politiques publiques en faveur de l’économie solidaire au Brésil travail, intégration et capital social

  Revue Tiers-Monde, 2007, vol. n° 190, issue 2, pages 379-399

  Christiane GIRARD FERREIRA NUNES, 2007

• Innovations et transformations sociales dans le développement économique et le développement social : approches théoriques et politiques publiques

  Les Cahiers du CRISES Collection Études théoriques

  Benoît Lévesque, 2005

  Crises

• L’ÉDUCATION POPULAIRE: ENTRE COMMANDES PUBLIQUES ET BESOINS SOCIAUX, LE PROJET ASSOCIATIF EST EN CRISE DE SENS

  RECMA – REVUE INTERNATIONALE DE L’ÉCONOMIE SOCIALE n°279

  François Rousseau, 2001

  RECMA

8 Chartes /manifestes

• Mémorandum d’ENSIE pour les élections du Parlement Européen de 2024

  mars 2024

  ENSIE

• L’économie sociale, moteur du progrès économique et social en Europe

  Mémorandum SEE pour les élections européennes de 2024

  2024

  Social Economy Europe

• Plaidoyer RTES

  avril 2022

  RTES

• Policy paper. Green deal et Économie Sociale : Enjeux et perspectives

  Théo BURATTI,, Tatyana WARNIER, février 2020

  PLS

• Plaidoyer pour l’ESS européenne, pour une Europe des territoires et des citoyens

  Le Labo de l’ESS, février 2019

  Le labo de l’ESS

• Déclaration de Ljubljana. Développer les entreprises de l’économie sociale en Europe du Sud-Est.

  Union Européenne

  avril 2017

• Déclaration de Luxembourg - Feuille de route vers la création d’un écosystème plus complet pour les entreprises de l’économie sociale

  Union Européenne

  décembre 2015

• Déclaration commune du Groupe pilote international de l’Economie Sociale et Solidaire. Pour des politiques publiques soutenant l’ESS pour le développement durable

  Evénement de haut niveau 28 septembre 2015, New-York

  septembre 2015

  RIPESS Intercontinental

4 interventions publiques

• L’ESS doit être une partie de la réponse de la transformation économique

  Interview de Mahel Coppey, présidente du RTES et Hugues Sibille, président du labo de l’ESS,

  octobre 2020

  RTES, Le labo de l’ESS

• Le Cadre légal de la coopération décentralisée en Côte d’Ivoire

  Aboubakari SYLLA, avril 2020

• Économie sociale et innovation. L’approche de la régulation, au coeur de la construction québécoise de l’économie sociale

  Xe Rencontres du RIUESS - Luxembourg - 2 au 4 juin 2010

  Marie J. Bouchard, Benoît Lévesque, juin 2010

  RIUESS

• Protection sociale en Afrique : contribution de l’économie sociale et enjeux politiques

  VIIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Rennes (2007)

  Bénédicte Fonteneau, mai 2007

  RIUESS

11 articles

• Nouvelles des politiques publiques d’ ESS en Allemagne

  Article du bulletin du Ripess Europe, décembre 2023

  Günther Lorenz, décembre 2023

  RIPESS Europe, Technologie-Netzwerk Berlin e. V.

• L’économie sociale et solidaire, un remède contre la crise ? (3 scénarios)

  Article deUsbek & Rica, MACIF, 17 octobre 2023

  Fatima Bellaredj, déléguée générale de la Confédération générale des Scop, Pierrick De Ronne, président de Biocoop, Anne-Catherine Wagner, Timothée Duverger, octobre 2023

• Manifestations pour une Europe féministe, antiraciste, écologiste et anticapitaliste

  Article du bulletin du Ripess Europe, octobre 2023

  Article de El Salto Diario, par Aurora Báez Boza, octobre 2023

  RIPESS Europe

• Économie sociale: le Conseil recommande aux États membres d’en exploiter tout le potentiel

  Article du bulletin du Ripess Europe, octobre 2023

  octobre 2023

  RIPESS Europe

• Nouvelle loi basque sur l’égalité: implications pour le Tiers secteur

  Article du bulletin du Ripess Europe, octobre 2022

  REAS Euskadi, octobre 2022

  REAS Euskadi, RIPESS Europe

• Plan d’action pour l’économie sociale : vers un véritable changement de la politique de l’UE ?

  Article du bulletin de décembre 2021 du Ripess Europe

  Jason Nardi, décembre 2021

  RIPESS Europe

• Action mondiale de l’OCDE pour la promotion des écosystèmes de l’économie sociale et solidaire

  Article du bulletin de mai 2021 du Ripess Europe

  Article de Social Economy News, mai 2021

  RIPESS Europe

• Plaidoyer mondial du RIPESS

  Article du bulletin d’avril 2021 du Ripess Europe

  avril 2021

  RIPESS Europe, RIPESS Intercontinental

• Deuxième réunion du Comité de suivi de la Déclaration de Luxembourg

  Article du bulletin de janvier 2021 du Ripess Europe

  UNTFSSE, janvier 2021

  RIPESS Europe, UNTFSSE

• Le semi-échec de l’économie sociale

  Article de Paperjam, 12 août 2020

  août 2020

• ll est temps de systématiser l’économie sociale et solidaire en Tunisie: L’exigence d’instituer une politique publique

  Article de Leaders, 19/12/2018

  Akram Belhaj Rhouma, décembre 2018

Une initiative RIPESS & Covid

• Propositions « Pour une relance solidaire, prospère et verte au Québec »

  G15+ (Chantier de l’économie sociale), janvier 2022

  RIPESS Intercontinental, Chantier de l’économie sociale